Compte-rendu de Réunion du syndicat du 24 juin 2024

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Point n°0 : Ordre du Jour

  1. Approbation du compte rendu de la réunion du syndicat du 25 janvier 2024
  2. Approbation du Rapport sur les activités 2023
  3. Approbation du Compte de Gestion 2023
  4. Approbation du Compte administratif 2023
  5. Affectation du résultat 2023
  6. Approbation du plan de gestion 2024/2034
  7. Approbation de l’adhésion 2024 à l’AMEVA
  8. Questions diverses

Point 0

Ordre du jour

Point 1

Compte rendu de la réunion

Point 2 - 3 - 4 - 5

Rapport explicatif

Point 2

Approbation du rapport sur les activités 2023

Point 2 - Annexe

Approbation de l'execution du programme d'activité 2023

Point 3

Arrêt du compte de gestion 2023

Point 3

ASA des canaux Hortillonnages budget principal

Point 4

Approbation du compte administratif 2023

Point 4 - b

Compte administratif voté par nature

Point 5

Affectation du résultat du compte administratif 2023

Point 6

Approbation du plan de gestion 2024/2034

Point 6

Approbation du plan de gestion 2024/2034 - Réponse de la direction départementale des territoires et de la mer...

Point 7

Adhésion à l'AMEVA 2024

Point 7

Adhésion au syndicat mixte AMEVA 2024

Complément

Compte rendu de la réunion du syndicat du 24 juin 2024

Annexe

Approbation budget supplémentaire budget 2024

Annexe

Approbation budget supplémentaire budget 2024

Annexe

Admissions en non valeurs

Annexe

Approbation du programme pluriannuel de travaux et d'entretien des canaux d'Hortillonnages

Billetterie fermée


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